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…le 02/03/2023) 23-DA42 Convention TREMAT formation formateur SST [PDF – 288,58 Ko] (publiée le 02/03/2023) 23-DA43 Convention ECF formation permis C [PDF – 244,77 Ko] (publiée le 02/03/2023)   Mars…

…? La demande de certificat d’urbanisme doit être établie au moyen du formulaire Cerfa suivant https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1970 Dans tous les cas, le formulaire doit être complété par un plan de situation…

…joindre la fiche suivante : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R48193 La demande doit être complétée par l’ensemble des documents limitativement énumérés sur la notice du formulaire. Le dossier comprend notamment les pièces suivantes :…

…ou 1,50 mètre en largeur. La déclaration préalable de publicité doit être déposée au moyen du formulaire suivant : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R24288 Pour que votre dossier soit complet, le formulaire doit être…

…toxique pour l’environnement, toutefois, les effets d’inhalation de fortes concentrations provoquent des maux de tête et risques de somnolence. Le tracé de cette canalisation de 200 mm de diamètre est…

…https://www.isere.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Foret/Prevention-contre-les-incendies-de-forets/Obligation-Legale-de-Debroussaillement/Le-debroussaillement https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33298 COURS D’EAU Je suis riverain d’un cours d’eau, quels sont mes droits et devoirs ? Mes droits Hormis le Drac et l’Isère qui appartiennent à l’Etat, tous les…

…de remplir le formulaire en ligne accessible sur cette page   S’informer et alerter Sur Internet Préfecture de l’Isère : www.isere.pref.gouv.fr Vigilance météo : www.meteofrance.com Vigilance crues : www.vigicrues.gouv.fr Institut…

…commune organisatrice (voir rubrique “Pour s’inscrire” en bas de page) DATE/LIEU INSCRIPTION DESCRIPTION   Mer. 5 14H-17H Espace jeunes, Vif     FORMATION – Formation secourisme ado. Formation aux premiers…